Archives Catégorie: Comprendre l’assurance décennale

Assurer son passé ?

novembre 02, 2011   admin
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On ne le sait pas toujours, mais un contrat d’assurance decennale est plus large qu’il n’y parait.

La plupart des contrat d’assurance decennale vous propose en effet ne couverture de votre passé !

La garantie decennale s’applique donc pour tout les travaux que vous avez réalisé par le passé et qui ont une date de sinistre durant votre nouveau contrat d’assurance decennale.

Un argument fort interessant pour toutes les sociétés recherchant activement une assurance decennale après avoir réaliser une certain nombre de chantiers.

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Et moi, je peux m’assurer en decennale ?

octobre 27, 2011   admin
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En tant que prticulier il n’est pas possible de s’assurer en decennale. En effet cette garantie est dédiée aux professionnels et repose sur les compétences, l’effectif de la sociétés, l’ancienneté de la société ou encore la sinistralité qu’elle a eu par le passé.

Principe encore assez flou pour certains l’assurance decennale se doit d’être souscrite par une entreprie à par entière, un personne morale.

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Decennale bâtiment ?

octobre 07, 2011   admin
decennale construction

Beaucoup d’entre vous imagines qu’il faut une assurance decennale pour votre bâtiment.

C’est faux.

En effet seule la garantie dommages ouvrage revêt un réel intérêt pour votre ouvrage, l’assurance decennale est une garantie de responsabilité icvile qui est liée à l’activité de l’artisan qui l’a souscrite.

Aucune obligation pour un particulier (aucune compagnie d’assurance ne vous permettra d’en obtenir une d’ailleurs !)

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Assurance decennale / dommages ouvrage

septembre 28, 2011   admin
decennale ou dommages ouvrage

Vous vous emmêlez les pinceaux à propos de l’assurance decennale ou de la garantie dommage ouvrage ?

Voici un petit décriptif de chacun en termes simples pour que vous compreniez la différence :

-l’assurance decennale concerne l’artisan et couvre sa responsabilité concernant les ouvrage qu’il a réalisé pendant 10 ans. Elle n’entre en jeu qu’en cas de responsabilité avéré de l’artisan dans un sinistre.

-l’assurance dommage ouvrage couvre quant-a-elle votre ouvrage en dommages. C’est à dire qu’elle intervient même sans responsable, afin de vous indemniser et rechercher par la suite un éventuel responsable du sinistre. Cette garantie s’adresse aux maîtres d’ouvrage qui cherchent à garantie leur maison.

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Assurance construction

septembre 22, 2011   admin
assurance construction

Beaucoup de particuliers se pose la question des différents types d’assurance construction.

Au final on peut noter différents types de garanties qui sont liées à la construction :

-l’assurance decennale des atisans bien entendu
-l’assurance tous risques chantier
-l’assurance dommage souvrage
-l’assurance CNR (constructeur non réalisateur)
-l’assurance des garanties complémentaires

Chacune de ces garanties à un role bien particulier pour couvrir votre bâtiment, le chantier et les intervenants.

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Multiactivités ?

septembre 16, 2011   admin
multiactivité assurance decennale

Comme beaucoup de professionnels du bâtiment de nos jours, vos compétences sont multiples et vous souhaitez démarrer votre entreprise avec plusieurs cordes à votre arc ?

Assurance Decennale.fr se doit de vous prévenir que certaines compagnies d’assurance ne souhaitent pas assurer d’artisans en création qui réalisent plusieurs activités. En effet la multiactivité peut être synonyme d’accentuation du risque pour certains actuaires qui préfèrent voir un créateur se concentrer sur son coeur de métier avec 1 voir 2 activités.

Sachez néanmoins que certaines compagnies se positionne sans difficultés sur les sociétés en multiactivités, nous vous invitons à interroger un spécialiste de l’assurance decennale pour ne pas perdre de temps.

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Eviter la résiliation

septembre 13, 2011   admin
eviter resiliation decennale

Bien que nous vous avons assuré dans de précédants articles qu’il était dorénavant possible de trouver des solutions même après avoir été résilié par une compagnie, nous ne vous souhaitons malgré tout de ne pas pas en arriver là.

En effet, les solutions possibles après une résiliation de votre contrat d’assurance décennale sont souvent contraignantes et un peu couteuses.

Afin d’éviter cela nous vous recommandons de ne pas utiliser à mauvais escient les déclarations de sinistres que vous pouvez avoir, et d’éviter le plus possible les retards de paiement.

Enfin, éviter les fausses déclarations qui sont souvent synonyme de résiliation par la compagnie d’assurance lorsqu’elle s’en rendra compte !

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Attestation d’assurance decennale

septembre 10, 2011   admin
attestation assurance decennale

Parmi les documents importants dans votre contrat d’assurance, vous avez l’attestation d’assurance.

Ce bout de papier est la preuve qui vous est fourni dorectement par la compagnie pour attester que vous possédez une assurance decennale valide.

Il s’agit très certainement du papier le plus important de votre contrat d’assurance car c’est ce dernier qui atteste réellement de votre assurance avec les dates de couverture de votre entreprise inscrites dessus.

L’attestation decennale est le document qui vous est demandé lors d’un chantier par le maitre d’oeuvre ou le maitre d’ouvrage.

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Assurance decenale ?

juillet 05, 2011   admin
Assurance decenale ?

Vraisemblablement les puristes s’étonneront de l’orthographe du mot décenale dans le titre ci-dessus. En effet, bon nombre d’entre vous font encore à ce jour l’erreur dans le nombre de « n » du mot decennale.

En effet, un petit article pour vous rappeler que le mot decennale s’écrit DECENNALE avec 2 « n » et non 1 seul.

 

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Est ce que l’assurance decennale est obligatoire ?

juillet 01, 2011   admin
Obligation assurance decennale

Dans la majorité des cas les artisans qui nous consultent nous demandent si l’assurance decennale est obligatoire pour leur profession.

Notre réponse ? Tout dépends des travaux que vous réalisez !

En effet l’assurance decennale ne se définie pas réellement par profession (bien que certaines professions ne puissent pas y échapper n’importe comment) mais plus par type de travaux réalisés.

Peintre, platrier, électricien, maçon, étancheur ou encore couverture ou menuiserie ne cherchez pas vous êtes très souvent soumis à l’assurance decennale.

D’autres tels que les bureaux d’études, les paysagistes ou par exemples les cuisinistes ne sont pas forcément soumis à l’assurance decennale obligatoire : tout dépends de vos activités réelles.

Avant de chercher bêtement une assurance decennale, interrogez vous d’abord si votre activité en nécessite une réellement.

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Assurance biennale ?

juin 07, 2011   admin
Existe-t-il une assurance biennale ?

L’assurance biennale correspond à la garantie de bon fonctionnemnt dans une construction. Malheureusement il n’est pas possible de s’assurer en tant qu’artisan uniquement pour cette garantie.

En effet, seule une garantie sur 10 ans (decennale) est possible, aucune garantie biennale n’existe sur le marché pour les artisans.

L’ensemble des compagnies d’assurances proposent des contrats d’assurance decennale annuelle, seuls certains cas de figures permettent une garantie decennale ponctuelle par construction (voir les articles sur l’assurance decennale des sociétés étrangères).

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    • Tout connaitre de l’assurance decennale

      • Avec plusieurs centaines d'activités soumises à l'assurance decenale il n'est pas toujours facile de comprendre les risques et les obligations légales auxquelles vous pouvez être soumises en tant que professionnel. Le blog de l'assurance decennale d'Assurancedecennale.fr vous permet de rester en lien avec les dernieres nouveautés en terme d'assurance decennale et autres garanties liées aux activités du bâtiment.
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